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(a)   dans laquelle aucune offre ou incitation n’est autorisée ;

(b)   dans laquelle Lyxor n’est pas qualifié pour de telles offres ou incitations; ou 

(c)   dans laquelle il est illégal de proposer de telles offres ou incitations.


En particulier, les ETFs Lyxor présentés sur ce site Internet ne sont et ne seront pas enregistrés sous le United States Securities Act of 1933, et suivants, ils ne peuvent donc faire l’objet d’une offre ou d’une vente au sein des Etats-Unis d’Amérique, à  l’exception de cas particuliers exemptés du, ou de transactions non soumises a un enregistrement sous le Securities Act. Ainsi, les ETFs listés sur ce site Internet ne peuvent ni être vendus aux concitoyens de nationalité américaine ni être autrement transférés aux Etats-Unis, sauf si cette transaction ne fait pas l’objet d’un enregistrement particulier de par la loi américaine. 


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La valeur liquidative (" VL ") des ETFs Lyxor peut connaître à  tout moment d’importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à  la perte totale du montant investi. L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que certains ETFs peuvent-être sensibles à  l’évolution du taux de change entre leur devise de référence et celle de l’indice sous-jacent, ainsi que celle des composants de l’indice sous-jacent.


Avant tout investissement dans un ETF Lyxor, vous devez procéder à  votre propre analyse des risques du produit d’un point de vue juridique, fiscal et comptable, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui auront été fournies au préalable, en consultant, si vous le jugez nécessaire, vos propres conseillers en la matière ou tout autre professionnel compétent. 


Sous réserve du respect des obligations que la loi met à  leur charge, Lyxor, ou toute autre entité du même groupe, ne pourra être tenu responsable des conséquences financières ou toute autre conséquence de quelque nature que ce soit résultant d’un investissement dans les produit. 

 


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*Nota : cette note présente la nouvelle imposition des personnes physiques résidant en France à raison des plus et moins-values de cession de parts d’ETF Lyxor qu’€™elles détiennent sur un compte titres ordinaires (CTO). Dans tous les cas, il est important de noter que le traitement fiscal d’€™un investisseur est fonction de sa situation personnelle.Si vous avez un doute sur votre imposition, veuillez prendre contact auprès d’un conseil fiscal.

Modification du traitement fiscal des plus et moins-values de cessions

Modification du traitement fiscal des plus et moins-values de cessions de valeurs mobilières détenues sur un compte titre ordinaire (CTO) par une personne physique résidant en France:

Suite à la loi de finances pour 2014, le régime de taxation des personnes physiques résidant fiscalement en France a modifié l’imposition des plus et moins-values de cession de valeurs mobilières, et notamment, des parts d’ETF Lyxor (SICAV Françaises et Luxembourgeoises/FCP) détenues sur un CTO[1].

Ces modifications consistent en une taxation au barème progressif de l’IR des plus et moins-values de cession des parts d’ETF Lyxor (en plus des prélèvements sociaux aux taux de 15,5%[2]) qui ont été réalisées à compter du 1er janvier 2013.

Cependant, ces plus et moins-values de cession peuvent faire l’objet d’un abattement pour durée de détention[3]. 
L’abattement s’applique aux plus et moins-values de cession de parts d’ETF qui ont au moins 75 % d’actions, sous réserve de respecter les conditions de détentions suivantes  :

 » de plus de 2 ans et inférieure à 8 ans : abattement à hauteur de 50 % du montant net,
 » de plus de 8 ans : abattement à hauteur de 65 % du montant net.La durée de détention s’apprécie à partir du jour de souscription des parts de l’ETF Lyxor. Si l’ETF Lyxor a été constitué avant le 1er janvier 2014 et ne satisfaisait pas le quota de 75 % d’actions au jour de la souscription, elle s’apprécie soit à partir du jour où l’actif de l’ETF Lyxor a respecté le quota, soit au plus tard lors de la clôture du premier exercice ouvert à compter du 1er janvier 2014

[1] Article 150-0 D du CGI
[2] Taux au 1er janvier 2014.
[3] Nota : l’abattement n’est pas pris en compte pour la détermination de l’assiette des prélèvements sociaux ni pour la détermination de la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus.Il s'applique tant aux plus-values qu'aux moins-values : une moins-value constatée sur des titres détenus depuis plus de deux ans ne sera donc que partiellement imputable.

Parts d’ETF concernées par l’abattement fiscal au plus et moins-values de cessions

L’abattement s’applique  aux plus et moins-values de cessions des parts d’ETF Lyxor réalisées à compter du 1e janvier 2013 ainsi qu'aux plus et moins-values distribuées par les ETF Lyxor à compter de cette même date.

Exemple:Une personne physique résidant fiscalement en France détient sur son CTO des parts de l’ETF Lyxor B qu’elle a acquises en 2005 mais l’ETF n’a respecté les conditions de détention qu’à partir du 2 janvier 2010.

En 2014, elle cède ces parts et réalise une plus-value nette de 3000 euros.

On apprécie donc la durée de détention à partir de la date où il a respecté ce quota.

Ainsi, l’investisseur bénéficiera de l’abattement comme suit : la durée de détention fait un total de 4 ans au jour de la cession, l’abattement sera de 50 %, soit 1500 euros

Liste des ETFs Lyxor éligibles à l’abattement pour durée de détention


LYXOR ETFISINDate d’eligibilité
LYX ETF EURO STOXX 50FR000705435821/03/2001
LYXOR UCITS ETF CAC 40 (DR)FR000705278222/01/2001
LYX ETF MSCI EuropeFR001026119812/01/2006
LYX ETF MSCI INDIAFR001036168307/11/2006
LYX ETF MSCI EMERGING MARKETSFR001042906818/04/2007
LYX ETF MSCI WORLDFR001031577002/05/2006
LYX ETF CHINA ENTERPRISEFR001020408126/07/2005
LYX ETF Japan (Topix)FR001024551417/11/2005
LYX ETF S&P 500LU049678657426/03/2010
LYX ETF FTSE MIBFR001001082716/05/2008
LYX ETF IBEX35 (DR)FR001025174404/10/2006
LYX ETF STOXX EUROPE 600 BANKSFR001034537125/08/2006
LYXOR DAX (DR) UCITS ETFLU025263375408/03/2007
LYX ETF JPX-NIKKEI 400FR001214458215/09/2014
LYX ETF MSCI USAFR001029606128/03/2006
LYX ETF FTSE 100FR001043812720/05/2008
LYX ETF DOW JONES INDUS AVERAGEFR000705684117/05/2011
LYX ETF MSCI AC ASIA PACIFIC EX JAPFR001065286705/11/2008
LYX ETF NASDAQ-100FR000706317713/12/2001
LYX ETF MSCI EMU VALUEFR001016878113/04/2005
LYX ETF RUSSIAFR001032614022/06/2006
LYX ETF SGQI NTRLU083243651219/10/2012
LYX ETF MSCI ALL COUNTRY WORLDFR001107946612/09/2011
LYX ETF MSCI World Health Care TRLU053303323822/10/2010
LYX ETF HONG KONG (HSI)FR001036167529/09/2006
LYX ETF MSCI EMU SMALL CAPFR001016877313/04/2005
LYX ETF Brazil (IBOVESPA)FR001040879930/01/2007
LYX ETF MSCI EMUFR000708550125/09/2003
LYX ETF EUROSTOXX BANKSFR001034537129/08/2006
LYX ETF STOXX EUROPE 600 OIL & GASFR001034496007/11/2006
LYX ETF DAILY LevDAXLU025263430708/03/2007
LYX ETF WORLD WATER D-EURFR001052727517/10/2007
LYX ETF STOXX EUROPE 600 HEALTHCAREFR001034487923/08/2006
LYX ETF EASTERN EUROPEFR001020407326/07/2005
LYX ETF EURO STX 50 DAILY LEVERAGEFR001046898312/06/2007
LYX ETF FTSE ATHEX LARGE CAPFR001040543109/01/2007
LYX ETF DAILY LEVERAGE CAC 40FR001059201413/06/2008
LYX ETF CAC 40 DAILY DOUBLE SHORTFR001041188416/01/2007
LYXOR EURO STOXX 300 (DR)LU090850113228/06/2013
LYX ETF TURKEYFR001032625629/08/2006
LYX ETF STX EURO SELECT DIVIDEND 30FR001037860407/11/2006
LYX ETF STX EURO 600 BASIC RESOURCEFR001034538929/08/2006
LYX ETF SG GLOBAL VALUE BETALU108177136910/07/2014
LYX ETF FTSE EPRA/NAREIT Global DevFR001083357418/01/2010
LYX ETF STX EURO 600 FOOD BEVERAGEFR001034486123/08/2006
LYX ETF MSCI KOREAFR001036169129/09/2006
LYX ETF STX EURO 600 TELECOMFR001034481229/08/2006
LYX ETF MSCI Europe ERC C-EURLU077663592126/06/2012
LYX ETF SG EURO QUALITY INCOME NTRLU095921027826/09/2013
LYX ETF STOXX EUROPE 600 INSURANCEFR001034490323/08/2006
LYXOR FORTUNE SG UCITS ETF MSCI CHIN...FR001172091127/08/2014
LYX ETF CANADA (S&P/TSX 60)LU049678673107/09/2010
LYX ETF MSCI World Cons Discret TRLU053303200822/10/2010
LYX ETF CSI 300 A-SHAREFR001152690408/10/2013
LYX ETF STX EURO 600 INDUS GOOD SERVFR001034488723/08/2006
LYX ETF STOXX EUROPE 600 UTILITIESFR001034485329/08/2006
LYX ETF MSCI World Consum Staples TRLU053303226322/10/2010
LYX ETF MSCI EM LATIN AMERICAFR001041026612/06/2007
LYX ETF MSCI World Industrials TRLU053303340222/10/2010
LYX ETF FTSE ITALIA MID CAPFR001175808515/05/2014
LYX ETF DAILY SHORTDAX x2 C-EURFR001086949520/04/2010
LYX ETF PEA MSCI USAFR001186934605/06/2014
LYX ETF PAN AFRICA C-EURFR001063646422/09/2008
LYX ETF FINVEX SUST LOWVOL EUROFR001192815904/08/2014
LYXOR UCITS ETF SOUTH AFRICA (FTSE JSE TOP 40) - C-EURFR001046444612/06/2007
LYX ETF STX EURO 600 AUTO PARTSFR001034463023/08/2006
LYX ETF AUSTRALIALU049678690507/09/2010
LYX ETF STOXX EUROPE 600 RETAILFR001034498629/08/2006
LYX ETF MSCI Sel OECD Emerg MarketsFR001164560523/12/2013
LYX ETF MSCI AC Asia Ex JapanFR001065286705/11/2008
LYX ETF MSCI World Energy TRLU053303242022/10/2010
LYX ETF NEW ENERGY D-EURFR001052477717/10/2007
LYX ETF STX EURO 600 FIN SERVICESFR001034536323/08/2006
LYX ETF STOXX EUROPE 600 TECHNOLOGYFR001034479623/08/2006
LYX ETF MSCI MALAYSIAFR001039755425/03/2008
LYX ETF MSCI World Materials TRLU053303382422/10/2010
LYX ETF NASDAQ-100 DAILY LEVERAGEFR001034259228/06/2006
LYXOR EURO STOXX 50 (DR)LU090850121526/03/2013
LYX ETF STOXX EUROPE 600 CHEMICALSFR001034547029/08/2006
LYX ETF DJ GLOBAL TITANS 50FR000707549409/07/2003
LYX ETF BEL 20 TRFR000002184202/10/2002
LYX ETF MSCI EMU MID CAPFR001177906510/04/2014
LYX ETF PEA JAPAN (TOPIX)FR001187110212/06/2014
LYX ETF MSCI TAIWANFR001044478617/03/2008
LYX ETF MSCI World Utilities TRLU053303455822/10/2010
LYX ETF PRIVEX D-EURFR001040719709/01/2007
LYX ETF PEA MSCI WORLDFR001186935303/06/2014
LYX ETF MSCI INDONESIAFR001106751118/07/2011
LYX ETF DAILY DBLE SHORT SMI C-CHFFR001086943807/04/2010
LYX ETF FTSE EPRA/NAREIT USFR001083356618/01/2010
LYX ETF FTSE RAFI US 1000FR001188235605/06/2014
LYX ETF STX EURO 600 PERS HOUSE GOODFR001034497823/08/2006
LYX ETF DAILY SHORT CAC 40FR001059136213/06/2008
LYX ETF MSCI World Info Techno TRLU053303366722/10/2010
LYX ETF  FTSE ALL SHAREFR001043815013/04/2007
LYX ETF PEA NASDAQ-100FR001187111005/06/2014
LYX ETF PEA CHINA ENTERPRISEFR001187107813/05/2014
LYX ETF STOXX EUROPE 600 MEDIAFR001034492923/08/2006
LYX ETF MSCI World Risk WeightLU077663681226/06/2012
LYX ETF THAILANDFR001106752918/07/2011
LYX ETF MSCI EMU GROWTHFR001016876513/04/2005
LYX ETF STX EURO 600 TRAVEL LEISUREFR001034483829/08/2006
LYX ETF RUSSELL 1000 GROWTHFR001111914831/10/2011
LYX ETF STX EURO 600 CONSTRUCT MATFR001034550429/08/2006
LYX ETF WIG 20LU045911390721/09/2010
LYX ETF FTSE 250FR001043813515/05/2007
LYX ETF PEA MSCI EMERG MARKETSFR001144047828/05/2014
LYX ETF MSCI World Telecom ServicesLU053303412922/10/2010
LYX ETF KUWAITFR001061483410/06/2008
LYX ETF FTSE EPRA/NAR Dped EUR D-EURFR001083355818/01/2010
LYX ETF MSCI World Financial TRLU053303285922/10/2010
LYX ETF Unlev SP 500 VIX Fut EnhcedFR001137656516/05/2013
LYX ETF FTSE EPRA/NAREIT ASIA EX JAPFR001083354118/01/2010
LYX ETF MSCI North AmericaFR001264742816/04/2015
LYX ETF PEA EASTERN EUROPEFR001187108613/05/2014
LYX ETF PEA S&P 500FR001187112813/05/2014
LYX ETF CAC MID 60FR001104133425/05/2011
LYX ETF PEA DJ INDUS AVERAGEFR001186927005/05/2014
LYX ETF MSCI MEXICOFR001161411423/12/2013
LYX ETF PEA MSCI AC ASIA PAC EX JAPFR001186931205/05/2014
LYX ETF PEA MSCI INDIAFR001186932005/05/2014
LYX ETF DAILY LEVERAGED SMI C-CHFFR001090842625/06/2010
LYX ETF MSCI EM BEYOND BRICFR001163792513/12/2013
LYX ETF FTSE RAFI EUROPEFR001040077014/02/2007
LYX ETF MSCI EUROPE SMALL CAPFR001177908110/04/2014
LYX ETF SP 500 Cap Cons Discret SecFR001119268116/02/2012
LYX ETF IBEX MIDFR001185518825/06/2014
LYX ETF MSCI ACWI GoldLU085442368715/11/2012
LYX ETF GERMANY MID-CAP MDAXFR001185723404/06/2014
LYX ETF PEA SOUTH AFRICAFR001187114413/05/2014
LYX ETF PEA PMEFR001177077511/04/2014
LYX ETF MSCI EUROPE MID CAPFR001177907320/03/2014
LYX ETF PEA RUSSIAFR001186938705/05/2014
LYX ETF PEA TURKEY (DJ TURK TITAN 20)FR001186939528/05/2014
LYX ETF PEA FTSE EPRANAREIT Dev EURFR001186930405/05/2014
LYXOR STOXX EUROPE 600 (DR)LU090850075318/04/2013
LYX ETF PEA BRAZILFR001186920505/05/2014
LYX ETF PEA DAILY SHORTDAX X2FR001186924705/05/2014
LYX ETF MSCI AC ASIA EX JAP CONS STAFR001093049522/09/2010
LYX ETF FTSE Devel EURO ex-UKFR001203480911/08/2014
LYX ETF PEA EURO STX 50 DSFR001187206813/05/2014
LYX ETF PEA WORLD WATERFR001188236403/06/2014
LYX ETF MSCI AC ASIA EX JAP INFO TECFR001093051122/09/2010
LYX ETF PEA HONG KONG (HSI)FR001187109412/06/2014
LYX ETF RUSSELL 1000 VALUEFR001111919731/10/2011
LYX ETF MSCI EM LATAM PEAFR001155101922/08/2013
LYX ETF PEA MSCI KOREAFR001186933805/05/2014
LYX ETF PEA FTSE MIB DSFR001188341213/05/2014
LYX ETF SP 500 Cap Cons Staples SecFR001119271516/02/2012
LYX ETF PEA EURO STX 50 DAILY DSFR001187205013/05/2014
LYX ETF SP 500 Cap Health Care SecFR001119284816/02/2012
LYX ETF RUSSELL 2000FR001111922131/10/2011
LYX ETF SP 500 Cap Utilities SectorFR001119282216/02/2012
LYX ETF SP 500 Cap Industrial SecFR001119274916/02/2012
LYX ETF PEA FTSE MIB DAILY LEVFR001188339613/05/2014
LYX ETF PEA FTSE RAFI US 1000FR001188235605/05/2014
LYX ETF PEA DJ GLOBAL TITANS 50FR001187204305/05/2014
LYX ETF SP 500 Cap Financial SectorFR001119272316/02/2012
LYX ETF SP 500 Cap Materials SecFR001119278016/02/2012
LYX ETF SP 500 Cap Energy SectorFR001115816116/02/2012
LYX ETF PEA NEW ENERGYFR001186937905/05/2014
LYX ETF SP 500 Cap Techno SectorFR001119280616/02/2012
LYX ETF PEA EUROSTOXX50 DIVFR001188234913/05/2014
LYX ETF PEA FTSE MIB DAILY DSFR001188338813/05/2014
LYX ETF MSCI Pacific Ex JapanLU122024555629/04/2015
LYX ETF FTSE EMERGING MINI VARIANCELU123752767301/06/2015
LYX ETF FTSE EUROPE MINI VARIANCELU123752716001/06/2015
LYX ETF FTSE USA MINI VARIANCEFR001272656015/06/2015
LYX ETF JP MORGAN EURO LOW BETA FACTLU121812274212/06/2015
LYX ETF JP MORGAN EURO LOW SIZE FACTLU121812304724/06/2015
LYX ETF JP MORGAN EURO MOMENTUM FACTLU121812339324/06/2015
LYX ETF JP MORGAN EURO QUALITY FACTORLU121812355924/06/2015
LYX ETF JP MORGAN EURO VALUE FACTORLU121812371624/06/2015
LYX ETF JP MORGAN MULTI-FACTOR EUROPELU129089482030/09/2015
LYX ETF COMMO THOMSON/REUTERS CRBFR001027003301/02/2006
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